fondox

    Décret exécutif n° 03-279 du 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université. 

    Décret exécutif n° 06-343 du 27 Septembre 2006 modifiant et complétant le décret exécutif n° 03-279 du 23 Août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université. 


    Arrêté n° 53 du 05 Mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de la faculté. 

    Arrêté n° 57 du 05 Mai 2004 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département. 


    Arrêté n° 675 du 12 Décembre 1999 fixant les modalités de fonctionnement du comité scientifique de département.