Post-Graduation, système classique:

2010 - Décret exécutif n°10-202 du 09-09-2010 modifiant et complétant le décret exécutif n°98-254 du 17-08-1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire (version française, version arabe).

1998 - Décret exécutif n°98-254 du 17-08-1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire (version française, version arabe).

Post-Graduation, Doctorat 3ème Cycle LMD:

2010 - Circulaire n°1 du 17-05-2010 précisant les critères d'accès au 3ème cycle LMD.  

2009 - Arrêté n°250 du 28-07-2009 fixant l'organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l'obention du diplôme de Doctorat. (abrégé)  

2008 - Décret exécutif n°08-265 du 19-08-2008 portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat.

2012 - Arrêté n°191 du 16-07-2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obention du Doctorat. (modifié)  

2012- Arrêté n°345 du 17-10-2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obention du Doctorat. (--FR--, --AR--)

2014 - Arrêté n°329 du 05-05-2014 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obention du Doctorat.

Formations Doctorales 3ème Cycle LMD Agréées:

2009 -Arrêté n°284 du 29-10-2009 portant habilitation à la formation de 3ème cycle année universitaire 2009-2010.

2010 - Arrêté n°618 du 28-10-2010 portant habilitation à la formation de 3ème cycle année universitaire 2010-2011.

2011 -Arrêté n°617 du 02-10-2011 portant habilitation à la formation de 3ème cycle année universitaire 2011-2012.

2012 - Arrêté n°361 du 19-07-2012 et Arrêté n°388 du 05-08-2012 portant habilitation à la formation de 3ème cycle année universitaire 2012-2013.