- Arrêté_171 du 09-2-2023_Modalités d’accès, évaluation et progression_Ar
- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles): fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.
- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités) : fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.
- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat): fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.
- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement): portant modalités de classement des étudiants.
- Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles): fixant les conditions d’obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplômes d’Ingénieur d’Etat, du diplômes d’Architecte dans les écoles hors université.
- Décret exécutif n° 22-208 du 5 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 5 juin 2022 : fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur.
- Arrêté n°992 du 01 Août 2022 :fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence, de Master, d’Ingénieur d’Etat et d’Architecte ainsi que et les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études.
- Arrêté n°998 du 02 Août 2022 : fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master.
- Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 : correspondant au portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur.
Les arrêtés de programmes des formations GC et Hydraulique
- Arrété n°247 du 26 février 2023 :fixant le programme des enseignants en vue de l’obtention du dipolome de Master ST Constructions métaliues et mixtes.
- Arrété n°248 du 26 février 2023 :fixant le programme des enseignants en vue de l’obtention du dipolome de Master ST Equipement de l’habitat.
- Arrété n°249 du 26 février 2023 :fixant le programme des enseignants en vue de l’obtention du dipolome de Master ST Géotechnique.
- Arrété n°250 du 26 février 2023 : fixant le programme des enseignants en vue de l’obtention du dipolome de Master Matériaux en génie civil.
- Arrété n°251 du 26 février 2023: fixant le programme des enseignants en vue de l’obtention du dipolome de Master Structures.
- Arrété n°264 du 26 février 2023 :fixant le programme des enseignants en vue de l’obtention du dipolome de Master Travaux public.
- Arrété n°275 du 26 février 2023: fixant le programme des enseignants en vue de l’obtention du dipolome de Master ouvrages Hydraurauliques.
- Arrété n°276 du 26 février 2023: fixant le programme des enseignants en vue de l’obtention du dipolome de Master Hydraulique.
- Arrété n°277 du 26 février 2023: fixant le programme des enseignants en vue de l’obtention du dipolome de Master Ressources en eau.