Textes de création
- 2009_ Décret tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre
- 2009_Décret Missions de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre
- 2010_ Arrêté 735-&904 Prime de rendement
- 2016_Arrêté 929 VHH ENS CHERCHEUR
- 2016_Arrêté 931 Modulation VHH
- 2022_ Décret Organisation et fonctionnement de l'USTO
Textes Enseignants
- 2009_ Décret tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre
- 2009_Décret Missions de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre
- 2010_ Arrêté 735-&904 Prime de rendement
- 2016_Arrêté 929 VHH ENS CHERCHEUR
- 2016_Arrêté 931 Modulation VHH
- 2022_ Décret Organisation et fonctionnement de l'USTO
Textes Pédagogiques
- 2011_Arrêté 711
- 2011_Arrêté 712
- 2011_Arrêté 714 Classement des étudiants
- 2014_Arrêté 371 Conseil de discipline
- 2022_Décret fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplomes
- 2023_Arrêté 1023 Pédagogie
- 2023_Arrêté 1057 Inscription Master
- 2023_Arrêté171