Textes Réglementaires

Textes réglementaires :

• Arrêté N°1057 du 02 Aout 2023 Fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Mastertion aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master

• Arrêté N°171 du 09 Février 2023 portant modalités d’inscription, d’évaluation et de progression dans les cycles de Licence, Master et Ingénieur

• Arrêté N°915 du 11 Aôut 2021 Fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d’organisation et de gestion pédagogiques, de l’évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre de l’année universitaire 2021-2022 (Français – Arabe)

• Arrêté n° 55 du 21/01/2021 Fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d’organisation et de gestion pédagogiques, de l’évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre de l’année universitaire 2020-2021

• Arrêté n° 751 du 14/10/2020 Fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de master

• Arrêté n° 633 du 26/08/2020 Fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d’organisation et de gestion pédagogiques, de l’évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre de l’année universitaire 2019-2020

• Circulaire n°02 du 20 Février 2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des PRFU

• Arrêté n° 170 du 20/02/2018 Fixant les modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire et projets de recherche PRFU (ex: CNEPRU)(Français – Arabe)

• Arrêté n° 834 du 27/07/2017 habilitant les établissements de l’enseignements supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018 (Français – Arabe)

• Instruction n° 02 du 14 Juin 2017 Relative au perfectionnement à l’étranger (Français – Arabe)

• Instruction n° 01 du 05 Avril 2017 Relative au perfectionnement à l’étranger (Français – Arabe)

• Arrêté n° 379 du 05 Avril 2017 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2017

Etablissement

• Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

• Publications universitaires

• Oeuvres universitaires