Textes Réglementaires

Textes réglementaires :

Arrêté n° 20 du 04 Mai 2026 modifiant l’arrêté n°994 du 02 Août 2022, relatifs aux mentions et spécifications à faire figurer sur les diplômes de l’enseignement supérieur.

Arrêté n° 1164 du 04 octobre 2025 Portant fixation des modalités d’inscription et de réinscription aux formations sanctionnées par les diplômes d’Ingénieur d’État et d’Architecte, ainsi que des modalités d’organisation, d’évaluation et de progression y afférentes.

Arrêté n° 1165 du 04 octobre 2025 Portant fixation des modalités d’inscription et de réinscription aux formations sanctionnées par les diplômes de Licence et de Master, ainsi que des modalités d’organisation, d’évaluation et de progression y afférentes.

Arrêté N°1057 du 02 Aout 2023 Fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master tion aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master

Arrêté N°171 du 09 Février 2023 portant modalités d’inscription, d’évaluation et de progression dans les cycles de Licence, Master et Ingénieur

Arrêté n° 445 du 02 Avril 2022 Fixant le programme des enseignements en vue de l’obtention du diplôme de Licence dans le domaine « Mathématiques et Informatique », filière « Mathématiques », spécialité « Mathématiques » au sein des universités et centres universitaires.
Arrêté n° 446 du 02 Avril 2022 Fixant le programme des enseignements en vue de l’obtention du diplôme de Licence dans le domaine « Mathématiques et Informatique » filière « Mathématiques Appliquées » spécialité « Mathématiques Appliquées » au sein des universités et centres universitaires.
Arrêté n° 447 du 02 Avril 2022 Fixant le programme des enseignements en vue de l’obtention du diplôme de Licence dans le domaine « Mathématiques et Informatique » filière « Informatique » spécialité « Ingénierie des Systèmes d’Information et du Logiciel » au sein des universités et centres universitaires.
Arrêté n° 448 du 02 Avril 2022 Fixant le programme des enseignements en vue de l’obtention du diplôme de Licence dans le domaine « Mathématiques et Informatique » filière « Informatique » spécialité «Systèmes Informatiques» au sein des universités et centres universitaires

Arrêté N°915 du 11 Aôut 2021 Fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d’organisation et de gestion pédagogiques, de l’évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre de l’année universitaire 2021-2022 (Français – Arabe)

Arrêté n° 170 du 20/02/2018 Fixant les modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire et projets de recherche PRFU (ex: CNEPRU)(Français – Arabe)

Arrêté n° 834 du 27/07/2017 habilitant les établissements de l’enseignements supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018 (Français – Arabe)