textes réglementaires(habilitation)

Les textes réglementaires qui régissent l’habilitation universitaire :  

Textes réglementaires

Document     PDF    

Note explicative N°374 du 16 Mai 2018, concernant les nouvelles dispositions réglementaires régissant le doctorat, l’habilitation universitaire et les PRFU

           Télécharger  

Arrêté n°170 du 20 Février 2018 Fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire

 Télécharger  

Arrêté n°521 du 05 Septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire

 Télécharger  

Décret exécutif n°10-202 du 09 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire

 Télécharger  

Circulaire N°2 du 24 avril 2007 fixant les modalités d’habilitation des établissements universitaire à inscrire des étudiants en doctorat et à délivrer l’habilitation universitaire

 Télécharger  

Circulaire N°4 du 26 Mars 2005 fixant les conditions d’inscription à l’habilitation universitaire

 Télécharger