I.DECRETS DOCTORAT:
Année | Décrets | Fichier |
1998 | Décret exécutif N°98-254 du 17 aout 1998 relatif à la formation doctorale spécialisé et à l’habilitation universitaire |
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2008 | DécretexécutifN°08-265 du 19 aout 2008portants régimes des Etudes en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat. |
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2010 | Décret exécutif N°10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant. |  |
2022 | Décret exécutif N°22-208 du 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur. |
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II-ARRETES DOCTORAT EN-SCIENCES :
Année | Arrêtés | Fichier |
2017 | Arrêté N°916 du 26 septembre 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire. | |
2019 | Arrêté N°211 du 05 mars 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire. | |
2021 | Arrêté N°909 du 05 aout 2021 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. Arrêté N°1263 du 17 novembre 2021 modifiant et complétant l’arrêté N° 909 du 05 aout 2021 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. | |
III-ARRETES DOCTORAT LMD 3éme cycle :
Année | Arrêtés | Fichier |
2009-2010 | Arrête N°284 du 29 octobre 2009portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2009-2010 |
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2010-2011 | Arrête N°618 du 28 octobre 2010portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011 |
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2011-2012 | Arrête N°617 du 02 octobre 2011 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2011-2012 |
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2012-2013 | Arrête N°361 du 19 juillet 2012 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013 |
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Arrête N°388 du 05 Aout 2012 complète l’arrêté N°361 du 19 juillet 2012 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013 |
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2013-2014 | Arrête N°487 du 15 juillet 2013 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014 |
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2014-2015 | Arrête N°423 du 06 juillet 2014 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015 |
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2015-2016 | Arrêté N° 333 du 12 juillet 2015 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016 |
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Arrête N°486 du 28 juillet 2015 complète l’arrêté N 333 du 12 juillet 2015 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016 |
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2016-2017 | Arrêté N°935 du 31 juillet 2016 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017 |
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2017-2018 | Arrêté N° 834 du 27 juillet 2017 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017 -2018 |
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2018-2019 | Arrêté N° 615 du 16 juillet 2018 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2018 -2019 |
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2019-2020 | Arrêté N°1434 du 21 aout 2019 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2019 -2020 |
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2020-2021 | Arrêté N° 962 du 02 décembre 2020 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020 -2021 |
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2021-2022 | Arrêté N° 855 du 18 juillet 2021 portant habilitation certains établissement de l’enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat de l’année universitaire 2021 -2022 | |
Arrêté N° 33 du 13 janvier 2022 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2021 -2022 |
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2022-2023 | Arrêté N° 1411 du 03 décembre 2022 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2022 -2023 |
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IV ARRÊTÉS FIXANT LES MODALITÉS D’ORGANISATION DE LA FORMATION DOCTORALE:
Année | Arrêtés | Fichier |
2012 | Arrêté N° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat | |
Arrêté N° 345 du 17 octobre 2012 modifiant et complètent l’Arrêté N 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat | | |
2014 | Arrêté N° 329 du 05 mai 2014 modifiant l’Arrêté N° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat | |
2016 | Arrêté N° 547 du 02 juin 2016 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat en vue de l’obtention du doctorat | |
2020 | Arrêté N° 961 du 02 décembre 2020 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat | |
2022 | Arrêté N° 028 du 09 janvier 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat | |
Arrêté N° 991 du 01 aout 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat | |
V-CIRCULAIRES :
Année | Circulaires | Fichier |
2018 | Circulaire N°03 du 08 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences | |
2019 | Circulaire N° 03 du 07 juillet 2019 fixant les conditions de soutenance d’une thèse de doctorat et ses modalités | |
VI-CARNET DU DOCTORANT :
Année | Carnet du Doctorant | Fichier |
2016 | Carnet du doctorant « version 2016 » | |
2020 | Carnet du doctorant « version 2020 » | |
VII GRILLE D’ÉVALUATION :
Année | Grilles dévaluations | Fichier |
2016 | Grille de recevabilité de la demande de soutenance « version 2016 » | |
2020 | Grille de recevabilité de la demande de soutenance « version 2020 » |   |