Textes réglementaires doctorat

I.DECRETS DOCTORAT:

Année

Décrets

Fichier

1998

Décret exécutif N°98-254 du 17 aout 1998 relatif à la formation doctorale spécialisé et à l’habilitation universitaire

2008

DécretexécutifN°08-265 du 19 aout 2008portants régimes des Etudes en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat.

2010

Décret exécutif N°10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant.

2022

Décret exécutif N°22-208 du 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur.

II-ARRETES DOCTORAT EN-SCIENCES :

Année

Arrêtés

Fichier

2017

Arrêté N°916 du 26 septembre 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire.

2019

Arrêté N°211 du 05 mars 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire.

2021

Arrêté N°909 du 05 aout 2021 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat.

Arrêté N°1263 du 17 novembre 2021 modifiant et complétant l’arrêté N° 909 du 05 aout 2021 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. 

III-ARRETES DOCTORAT LMD 3éme cycle :

Année

Arrêtés

Fichier

2009-2010

Arrête N°284 du 29 octobre 2009portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2009-2010

2010-2011

Arrête N°618 du 28 octobre 2010portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011

2011-2012

Arrête N°617 du 02 octobre 2011 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2011-2012

 

2012-2013

Arrête N°361 du 19 juillet 2012 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013

Arrête N°388 du 05 Aout 2012 complète l’arrêté N°361 du 19 juillet 2012 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013

2013-2014

Arrête N°487 du 15 juillet 2013 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014

2014-2015

Arrête N°423 du 06 juillet 2014 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015

 

2015-2016

Arrêté N° 333 du 12 juillet 2015 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016

Arrête N°486 du 28 juillet 2015 complète l’arrêté N 333 du 12 juillet 2015 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016

2016-2017

Arrêté N°935 du 31 juillet 2016 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017

2017-2018

Arrêté N° 834 du 27 juillet 2017 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017 -2018

2018-2019

Arrêté N° 615 du 16 juillet 2018 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2018 -2019

2019-2020

Arrêté N°1434 du 21 aout 2019 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2019 -2020

2020-2021

Arrêté N° 962 du 02 décembre 2020 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020 -2021

 

2021-2022

Arrêté N° 855 du 18 juillet 2021 portant habilitation certains établissement de l’enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat de l’année universitaire 2021 -2022

Arrêté N° 33 du 13 janvier 2022 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2021 -2022

2022-2023

Arrêté N° 1411 du 03 décembre 2022 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2022 -2023

IV ARRÊTÉS FIXANT LES MODALITÉS D’ORGANISATION DE LA FORMATION DOCTORALE:

Année

Arrêtés

Fichier

 

2012

Arrêté N° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat

Arrêté N° 345 du 17 octobre 2012 modifiant et complètent l’Arrêté N 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat

2014

Arrêté N° 329 du 05 mai 2014 modifiant l’Arrêté N° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat

2016

Arrêté N° 547 du 02 juin 2016 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat en vue de l’obtention du doctorat

2020

Arrêté N° 961 du 02 décembre 2020 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

 

2022

Arrêté N° 028 du 09 janvier 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

Arrêté N° 991 du 01 aout 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

V-CIRCULAIRES :

Année

Circulaires

Fichier

2018

Circulaire N°03 du 08 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences

2019

Circulaire N° 03 du 07 juillet 2019 fixant les conditions de soutenance d’une thèse de doctorat et ses modalités

VI-CARNET DU DOCTORANT :

Année

Carnet du Doctorant

Fichier

2016

Carnet du doctorant « version 2016 »

2020

Carnet du doctorant « version 2020 »

VII GRILLE D’ÉVALUATION :

Année

Grilles dévaluations

Fichier

2016

Grille de recevabilité de la demande de soutenance « version 2016 »

2020

Grille de recevabilité de la demande de soutenance « version 2020 »